📋 Résumé de la délibération

Séance du JEUDI 02 AVRIL 2026

Salle du Conseil en Mairie

📖 Détails de la délibération

ORDRE DU JOUR


INDEMNITES MAIRE - ADJOINTS - CONSEILLERS DELEGUES


DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

 

AUTORISATION PERMANENTE ET GENERALE DE POURSUITES DONNEE AU COMPTABLE PUBLIC

 

COMMISSIONS MUNICIPALES - MISE EN PLACE

 

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET OUVERTURE DES PLIS - DESIGNATION DES MEMBRES

 

COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

 

ELECTION DES MEMBRES REPRESENTANTS AU CCAS

 

DELEGUES AU SEIN DES ORGANISMES DE  COOPERATION INTERCOMMUNALE

 

DELEGUE AU CNAS

 

DELEGUE AU COFOR

 

DELEGUE A LA DEFENSE

 

DELEGUE AU SISCODELB/SDE54